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Rôle de la MEE du 01/12/2023 - du JAF Cabinet 1

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Date d'audience
  • 1 décembre 2023 0h00
Description

Bonjour,

 

Veuillez trouver ci-joint, pour diffusion, le rôle relatif à la mise en état du 01/12/2023

 

Pour rappel,  tous messages déposés LE JEUDI 30 DECEMBRE 2023 AVANT 12h00  ne seront pas pris en compte.

 

Merci d'être attentif à vos messages :

 

- pour le JAF, ils doivent tous débuter par JAF,

- vous devez pour chaque instruction ou dépôt d'acte de procédure créer un message avec un intitulé et un corps de message cohérent avec cet intitulé et surtout ne pas procéder par "répondre à" (puisque le RPVA n'est pas une boite mail)

 

Enfin et pour mémoire, les pièces ne doivent pas être transmises par le RPVA à la juridiction mais uniquement le BCP.

 

 

 

Cordialement

 

Genevieve TIMBOU

Greffe-JAF 1

 

Ensemble, respectons notre planète, n’imprimez ce mail que si nécessaire

 

 

Juridiction et rôles d'audience
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  • TRIBUNAL JUDICIAIRE
  • SAINT-PIERRE
  • chambre de la famille
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