Rôle de l'audience du JEX du vendredi 15 septembre 2023 au TJ de Saint-Pierre à 08h30 salle 1

Bonjour,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint pour information et aux fins de diffusion le rôle relatif à l'audience du JEX du vendredi 15 septembre 2023 à 8h30 (salle 1) au tribunal judiciaire de Saint-Pierre.

Je vous rappelle que les messages envoyés par RPVA sont réservés jusqu'à midi (le jeudi), au-delà ils ne seront pas intégrés.

Je vous remercie également d'être attentif à vos messages :

- pour le JEX, ils doivent tous débuter par JEX,

- vous devez pour chaque instruction ou dépôt d'acte de procédure créer un message avec un intitulé et un corps de message cohérent avec cet intitulé et surtout ne pas procéder par "répondre à" (puisque le RPVA n'est pas une boite mail)

Enfin et pour mémoire, les pièces ne doivent pas être transmises par le RPVA à la juridiction mais simplement le BCP.

Cordialement